Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Toulonnaise
M. Ludovic BAINVILLE
Mlle Deborah DEL SORDO

Numéro de dépôt :
4114833
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Toulonnaise de Ludovic BAINVILLE

Présentation de la marque Toulonnaise

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par monsieur Ludovic BAINVILLE et mademoiselle Deborah DEL SORDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toulonnaise »

Les déposants sont monsieur Ludovic BAINVILLE domicilié(e) 257 A BOULEVARD PABAN - 83200 - TOULON - France et mademoiselle Deborah DEL SORDO domicilié(e) 257 A BOULEVARD PABAN - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ludovic BAINVILLE domicilié(e) 257 A BOULEVARD PABAN - 83200 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ludovic BAINVILLE a également déposé les autres marques suivantes : Toulonnais


M. Ludovic BAINVILLE - 257 A BOULEVARD PABAN - 83200 - TOULON - France

Mlle Deborah DEL SORDO - 257 A BOULEVARD PABAN - 83200 - TOULON - France


M. Ludovic BAINVILLE - 257 A BOULEVARD PABAN - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676347 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.